Direction de la Solde et des Pensions –Guides pratiques

• Abaissement d’échelon — Télécharger
• Abrogation HEE fonctionnaire — Télécharger
• Affectation fonctionnaire EFA ELD — Télécharger
• Annulation code rubrique — Télécharger
• Avance sur solde (Rappel de solde) — Télécharger
• Avancement de classe — Télécharger
• Avancement d’échelon — Télécharger
• Avenant (EFA) — Télécharger
• Avis de crédit — Télécharger
• Création de code rubrique — Télécharger
• Changement de mode de paiement — Télécharger
• Déclassement — Télécharger
• Diverses indemnités — Télécharger
• Diverses retenues — Télécharger
• Domiciliation irrévocable — Télécharger
• En disponibilité — Télécharger
• Indemnité compensatrice de congés non pris — Télécharger
• Indemnité d’installation — Télécharger
• Intégration — Télécharger
• Maintien en activité — Télécharger
• Majoration d’indice d’un ELD — Télécharger
• Modification de code rubrique — Télécharger
• Nomination d’un fonctionnaire — Télécharger
• Nomination d’un HEE fonctionnaire non permanent — Télécharger
• Nomination d’un HEE fonctionnaire permanent — Télécharger
• Reclassement d’un fonctionnaire — Télécharger
• Recrutement EFA — Télécharger
• Recrutement ELD — Télécharger
• Redoublelement de classe ou d’échelon — Télécharger
• Redoublement de stage — Télécharger
• Réintégration après disponibilité — Télécharger
• Réintégration après suspension de solde ou de fonction — Télécharger
• Renouvellement de contrat — Télécharger
• Résiliation de contrat de travail ou abrogation décision d’engagement — Télécharger
• Rétablissement de solde — Télécharger
• Retraite proportionnelle — Télécharger
• Rétrogradation — Télécharger
• Reversement trop perçu — Télécharger
• Révocation avec droit à pensions — Télécharger
• Révocation sans droit à pensions — Télécharger
• Secours au décès — Télécharger
• Supplément familiales (allocations familiales) — Télécharger
• Suspension de fonction — Télécharger
• Suspension de solde — Télécharger
• Validation — Télécharger